Mentions légales

Editeur :

Polyclinique Marzet
Stéphanie RUELLE
40 bd d'Alsace Lorraine
64 000 Pau
Tel.: 05 59 92 72 72
Fax : 05 59 02 41 26

Création :

Société LibreSens (2007)

Hébergement :

Société AMEN 12/14, rond-point des Champs-Elysées 75008 Paris, France.

Droits de reproduction:

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992: L'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l'autorisation de l'éditeur. Pour toute demande de reproduction ou d'utilisation d'éléments contenus sur ce site internet contactez l'éditeur.

Confidentialité :

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (n° d'enregistrement en attente).Pour toute collecte d'informations privées via des formulaires présents sur ce site, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez-vous à l'éditeur aux coordonnées mentionnées ci-dessus.

Recueil d'information :

Ces informations sont destinées à l'éditeur Nous ne les transmettrons pas à des tiers (partenaires commerciaux, etc). Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour toute demande, adressez-vous à l'éditeur aux coordonnées mentionnées ci-dessus.

Haut de page haut de page

Plan du site / Mentions Légales / Aides et Accessibilité